Le site internet est hébergé sur les serveurs de la société ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904. BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.
Le site est édité par la société RGB Viking, société à responsabilité limitée au capital de 100 000,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro RCS TOULON 813 085 065. 59 Rue Victor Reymonenq, 83200 Toulon, FRANCE ci-après dénommé "RGB Viking".
Pour la compréhension et l'interprétation des présentes Conditions Générales d'Utilisation, les termes suivants auront la signification suivante :
« Annonce » désigne l'ensemble des informations notamment images, contenus, données, textes, renseignés par l'utilisateur et mises à la disposition des autres utilisateurs sur le Site.
« Conditions Générales d'Utilisation » désigne le présent contrat.
« BDSMSUTRA » et « BDSMSUTRA.COM » désigne le site internet accessible à l'adresse URL bdsmsutra.com et ses sous domaines.
« Utilisateur » désigne l'utilisateur valablement inscrit au service accessible par l'intermédiaire du Site BDSMSUTRA.COM.
« Abonnement » désigne l'acte payant permettant d'accéder aux services de BDSMSUTRA.COM.
Le Site BDSMSUTRA.COM est un site de rencontres. L’inscription sur le Site est gratuite, toutefois, l’accès à certaines fonctionnalités du Site suppose le paiement d’un abonnement par les utilisateurs.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès au Site BDSMSUTRA.COM.
RGB VIKING se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des présentes Conditions Générales d'Utilisation. En conséquence, il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier régulièrement la mise à jour desdites Conditions Générales d'Utilisation, disponible en permanence sur le Site BDSMSUTRA.COM.
Tout usage du Site après une modification des Conditions Générales d'Utilisation vaut acceptation pure et simple par l'utilisateur des nouvelles Conditions Générales.
Pour être utilisateur du Site BDSMSUTRA.COM, l'utilisateur doit être âgé(e) au minimum de 18 ans en France et, en tout état de cause, majeur selon la réglementation en vigueur dans chacun des Etats dans lequel le Site BDSMSUTRA.COM est accessible et remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans le formulaire d'inscription.
L'utilisateur s'engage à ce que les informations communiquées, notamment les informations personnelles, soient exactes, complètes et à jour et à effectuer le cas échéant les mises à jour nécessaires.
Tout particulièrement, l'utilisateur s'engage à ne pas créer un profil qui ne correspondrait pas à la réalité (notamment choix du type homme, femme, couple ou trans/trav., etc.).
L'annonce de l'utilisateur sera publiée après validation par les modérateurs du site. À ce titre, RGB Viking se réserve le droit de supprimer tout contenu, donnée, texte, image qui ne respecterait pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Une fois inscrit, l'utilisateur dispose d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe, qui sont strictement personnels et confidentiels.
L'utilisateur est informé qu'en cas de divulgation de ces éléments d'identification à un tiers, il sera responsable de toutes les actions ou déclarations faites au moyen de son compte personnel d'utilisateur, qu'elles soient frauduleuses ou non.
L'inscription au service BDSMSUTRA.COM est gratuite. L'inscription donne droit à la rédaction et à la publication d'une Annonce, ainsi qu'à la consultation de certaines pages du site.
L'envoi de messages à d'autres utilisateurs sur le Site BDSMSUTRA.COM, directement ou en réponse à un message reçu, nécessite un abonnement. Les tarifs sont différents selon la durée de la souscription choisie.
L'abonnement sur le Site BDSMSUTRA.COM débute à la date de validation de la transaction par carte bancaire.
Pour le confort des utilisateurs, les abonnements sont automatiquement reconduits.
L'utilisateur peut résilier à tout moment son abonnement en suivant la procédure reçue par email lors de la souscription de l'abonnement. Cette procédure annule le renouvellement mais laisse profiter l'utilisateur des jours d'abonnement restant.
La demande de résiliation d'un abonnement doit se faire au moins 48 heures ouvrables avant la date de renouvellement.
L'utilisateur peut à tout moment changer de formule d'abonnement. Il devra alors annuler son abonnement dans un premier temps, puis s'abonner à la nouvelle formule qu'il aura choisie. Les jours restant de l'ancien abonnement seront cumulés au nouveau.
L'utilisateur doit conserver l'email de paiement qu'il reçoit lors du règlement. Il lui sera demandé en cas de réclamation ou de litige.
Droit de rétractation :
Conformément à l'article L 121-21 du Code de la Consommation français, l'utilisateur doit disposer d'un délai de quatorze jours à compter de la souscription de son abonnement pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif.
Toutefois, selon l'article L121-21-8 du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats « De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. »
En utilisant les services du site BDSMSUTRA.COM après son abonnement, par quelque moyen que ce soit, et notamment par l'envoi d'un message privé, l'utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation et reconnaît avoir commencé l'exécution avec son accord exprès.
Le droit de rétractation ne pourra donc pas être exercé dans le cadre de ces souscriptions d'abonnement dès lors que l'utilisateur a commencé à en utiliser les services.
Par l'acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation, l'utilisateur s'engage expressément à :
- ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, de nature politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur.
- ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs.
- ne pas indiquer ou diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens (notamment des liens hypertextes) vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal.
- ne pas insérer ou rendre visible son numéro de téléphone, son adresse postale, ou son email personnel dans les rubriques du Site BDSMSUTRA.COM, excepté, s'il en prend la responsabilité, dans le cadre des échanges privés entre utilisateurs.
- ne mentionner sur le site BDSMSUTRA.COM aucune information personnelle fournie par un autre utilisateur pouvant permettre à un utilisateur de contacter un autre utilisateur sans utiliser les services de BDSMSUTRA.
- ne pas utiliser les services de BDSMSUTRA à des fins de prostitution ou de racolage.
- ne pas utiliser les services de BDSMSUTRA à des fins professionnelles ou commerciales, en tout état de cause non privées.
- ne pas poster, diffuser, sous quelque forme que ce soit, des informations ou des contenus ayant pour effet de ralentir, diminuer et/ou empêcher le fonctionnement normal du Site BDSMSUTRA.COM et notamment des logiciels, virus, chevaux de Troie, envoi massif de messages, etc.
- ne faire aucune publicité pour un autre site ou service, concurrent ou non, dans le but de détourner les utilisateurs inscrits, ou pour toute autre raison, notamment par le moyen de liens hypertextes.
- ne pas communiquer, diffuser, partager, rendre accessible de quelque façon que ce soit ses identifiants de connexion (nom d'utilisateur et mot de passe) au Site BDSMSUTRA.COM.
- ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (brevets, marques, noms de domaine, dénomination sociale, nom commercial, enseigne, dessins et modèles, droit d'auteur, secret) appartenant à autrui.
- ne pas collecter ni stocker les données personnelles relatives à d'autres utilisateurs.
- ne pas créer de faux profil dans le but de tromper le Site BDSMSUTRA.COM et/ou les autres utilisateurs. En cas de doute sur la véracité d’un profil, RGB Viking pourra procéder à toute vérification qui lui semblera nécessaire et il appartiendra à l’utilisateur de démontrer que son profil correspond bien à l’ensemble des informations qu'il aura indiquées lors de la création de sa fiche membre. L’utilisateur devra alors se soumettre à toute procédure qui lui sera indiquée par RGB Viking et notamment au moyen d’une visioconférence, via Webcam. En cas de refus de l’utilisateur de se soumettre à une telle vérification, RGB Viking se réserve le droit de supprimer le compte de l’utilisateur sans qu’aucun remboursement, le cas échéant, ne lui soit accordé. En cas de récidive, l’utilisateur ne sera plus autorisé à recréer un nouveau profil sur le Site.
- ne pas mettre son mail, un url ou son numéro de téléphone sur sa fiche, que ce soit dans l'annonce, dans le message de présentation ou ailleurs et/ou de dire qu'il n'est pas abonnés et/ou de demander les coordonnées des membres et/ou de renvoyer sur d'autres sites, tout cela de manière directe ou détournée.
Le webmaster, modérateur ou administrateur du site BDSMSUTRA.COM se réserve le droit de résilier l'abonnement de tout utilisateur ne respectant pas les règles prescrites ci-dessus.
Ainsi, dans l'hypothèse où une atteinte serait portée à l'encontre de l'un des utilisateurs par un autre utilisateur du Site BDSMSUTRA.COM et ce conformément aux stipulations du présent article (notamment en lui envoyant un message à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, etc.), l'utilisateur lésé pourra en faire état auprès du webmaster, modérateur ou administrateur du Site BDSMSUTRA.COM.
En cas de plainte par l'un des utilisateurs, le message incriminé sera transféré au modérateur du Site qui pourra décider unilatéralement de supprimer le compte de l'utilisateur à l'origine de l'atteinte, sans que ce dernier ne puisse demander au Site le remboursement de son abonnement. Dès lors, les parties acceptent expressément que, eu égard au caractère injurieux, diffamatoire, etc. des messages, la correspondance entre les deux utilisateurs pourra être communiquée, par l'utilisateur lésé, aux gestionnaires du Site BDSMSUTRA.COM en vue d'une résolution rapide du différend. Aussi, à fin d'impartialité, il est précisé qu'en communiquant le message litigieux, l'utilisateur lésé communique au Site BDSMSUTRA.COM l'intégralité des échanges relevant d'une même discussion.
En tout état de cause et en cas d'abus répétitifs les webmaster, modérateurs ou administrateurs du site BDSMSUTRA.COM se réservent le droit de supprimer le compte de tout utilisateur ne respectant pas les règles prescrites ci-dessus. Dans tous ces cas, aucun remboursement ne sera effectué et RGB Viking se réserve le droit de réclamer des Dommages et Intérêts en réparation des préjudices qu'il aurait subis ou que l'un de ses partenaires aurait subis.
RGB Viking respecte les lois en vigueur en France en matière de protection de la vie privée et des données personnelles.
RGB Viking respecte notamment la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'Union européenne et la loi sur la "confiance dans l'économie numérique" n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.
L'utilisateur manifeste son consentement explicite au traitement des données le concernant par RGB Viking, certaines informations, indications ou contenus que les utilisateurs peuvent diffuser de façon facultative sur le site BDSMSUTRA.COM étant susceptibles de révéler l'origine ethnique de l'utilisateur, sa nationalité, sa religion et/ou ses préférences sexuelles. En communiquant de telles informations sur le Site BDSMSUTRA.COM, l'utilisateur en prend la responsabilité exclusive.
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En conséquence, l'utilisateur renonce à tout recours à l'encontre de RGB Viking concernant une atteinte ou un préjudice résultant de la diffusion d'informations relatives à sa vie personnelle sur le site BDSMSUTRA.COM telles que décrites ci-dessus.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et d'un droit de rectification aux Données Personnelles le concernant.
L'utilisateur peut exercer ce droit à tout moment et directement sur le Site BDSMSUTRA.COM en rectifiant, complétant ou supprimant les informations le concernant.
L'utilisateur peut également exercer ce droit par courrier électronique à l'adresse support@bdsmsutnullra.com
L'utilisateur peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir ou ne plus recevoir la newsletter BDSMSUTRA.
RGB Viking garantit que les informations personnelles fournies lors de l'inscription par l'utilisateur et qui ne constituent pas son annonce et/ou sa présentation ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées.
9.1 : Responsabilité de RGB Viking :
bdsmsutra assure le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services. Par conséquent, RGB Viking doit être considéré comme un hébergeur de contenus au sens du droit français et notamment de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004.
En cette qualité de fournisseur d'hébergement et conformément à l'article 6.I.7 de la loi n°2004-575, RGB Viking n'est soumis à aucune obligation générale de surveillance.
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L'utilisateur reconnaît expressément que les contraintes liées à Internet ne permettent pas à RGB Viking de garantir la disponibilité et la sécurité permanente des transmissions de données sur le Site BDSMSUTRA.COM.
RGB Viking ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison d'un dysfonctionnement ou d'une impossibilité d'accès au site BDSMSUTRA.COM, imputable au fournisseur d'accès de l'utilisateur, à un encombrement du réseau internet, à un matériel non adapté ou à toute autre circonstance étrangère à RGB Viking.
De même, RGB Viking ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison d'un dysfonctionnement ou d'une impossibilité d'accès au site BDSMSUTRA.COM du fait d'une opération de maintenance ou de mise à jour du site.
RGB Viking ne saurait être tenu pour responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations fournies par les autres utilisateurs du Service, ni des éventuelles conséquences susceptibles d'en découler.
En cas de divulgation ou d'usurpation des éléments d'identification d'un utilisateur à/par un tiers, l'utilisateur sera responsable de toutes les actions ou déclarations faites au moyen de son compte personnel d'utilisateur, qu'elles soient frauduleuses ou non.
Par ailleurs, RGB Viking ne saurait être tenu pour responsable des conséquences éventuelles de la divulgation par l'utilisateur des informations, textes, contenus et images, vidéos le concernant. Par l'acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation, l'utilisateur renonce expressément à tout recours à l'encontre de RGB Viking sur le fondement de l'atteinte au droit à l'image, à son honneur, au respect de sa vie privée résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant dans le cadre de l'utilisation du Service BDSMSUTRA.
Aussi et de manière plus générale, RGB Viking ne saurait voir sa responsabilité engagée par l’utilisateur en raison d’erreurs informatiques imputables ou non à RGB Viking.
Dans l'hypothèse où la responsabilité de RGB Viking serait recherchée concernant le manquement par un utilisateur au respect de la loi ou des présentes Conditions Générales d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir RGB Viking contre toute condamnation prononcée à son encontre.
Enfin, RGB Viking dégage toute responsabilité en cas de rencontres entre utilisateurs, quand bien même ces rencontres auraient été rendues possibles par l'intermédiaire du Site BDSMSUTRA.COM. A cet égard, il est particulièrement recommandé aux utilisateurs de prévenir une personne proche et de choisir un lieu public lors d'une première rencontre physique.
L'utilisateur dispose à tout moment et sans motif de la faculté de résilier son inscription au service BDSMSUTRA. La résiliation de l'inscription de l'utilisateur peut se faire par courrier électronique.
Cette demande ne donne pas lieu au remboursement de l'abonnement pour la période restant à courir jusqu'à l'échéance de son abonnement.
RGB Viking se réserve le droit, en cas de manquement grave de l'utilisateur aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, de résilier l'abonnement et de supprimer le compte de l'utilisateur sans avertissement préalable.
La résiliation de l'abonnement et la suppression du compte de l'utilisateur seront notifiées/confirmées à celui-ci par courrier électronique.
Cette résiliation ne donne pas lieu au remboursement de l'abonnement pour la période restant à courir jusqu'à l'échéance de son abonnement.
11.1. Autorisation de diffusion des photographies, vidéos et de textes.
L’utilisateur autorise expressément RGB Viking à diffuser gratuitement toute photographie, vidéo ou texte que l’utilisateur rendra accessible sur le Site BDSMSUTRA.COM et, à partir du Site à destination de tous territoires, sur tous supports de communication électronique (notamment via les terminaux mobiles) et sur toute déclinaison et/ou adaptation du Site de type Smartphone. Dès lors, l’utilisateur consent expressément à RGB Viking une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis. Cette licence comprend notamment le droit, pour RGB Viking, de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser les contenus mis à disposition par les utilisateurs (et notamment textes, images, sons, vidéos, etc.) et ce sur tout support sur lesquels seraient diffusés le Site BDSMSUTRA.COM.
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